MENTIONS LÉGALES

EMTT

Propriétaire du site

EMTT
Groupe 6NAPSE
42 Rue de la Mouche 69540 Irigny
Tél : +334 78 34 53 00
emtt@groupe-6napse.com

Développement web par le Groupe 6NAPSE

 

Hébergeur

SAS OVH
www.ovh.com
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix
Support Technique : 08.99.49.87.65 ( 1.349 Euro/appel + 0.337 Euro/min)
Support Commercial : 08.20.69.87.65 (Numéro Indigo 0.118 Euro/min)
Fax : 03.20.20.09.58
support@ovh.com
SIRET : 424 761 419 000 45

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source.

Les clients ayant choisi de faire appel aux services de EMTT et le mentionnant sur des sites web ne peuvent en obtenir aucune contrepartie financière ou prétendre à une quelconque recommandation.

Politique de protection des données

EMTT et le Groupe 6NAPSE s’engagent à ce que les traitements de données personnelles effectués sur emtt.fr soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

EMTT, prévoit, sauf mention contraire, le recueil obligatoire des données nécessaires au traitement de la demande. Ces données sont aussi utilisées par le Groupe 6NAPSE dans le cadre de suivi de projet et de communications ponctuelles sur nos activités. En aucun cas, ces données ne sont utilisées par d’autres organismes, cédées ou revendues. Ces informations sont recueillies auprès de l’utilisateur des formulaires de contact de notre site (données d’identification et coordonnées professionnelles). Nous limitons la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données).

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service communication du Groupe 6NAPSE.

communication@groupe-6napse.com

EMTT s’engage à apporter une réponse à ses clients dans un délai de cinq jours ouvrés suivant l’émission de leur demande. En cas de non-respect de leurs droits d’opposition, d’interrogation, d’accès et de rectification, les clients de EMTT peuvent introduire une réclamation (plainte) auprès de la CNIL.